DeletedUser9915
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CONSTITUTION DE L'UNION IMPERIALE LIBRE
- PREAMBULE -
Par la grâce des dieux, la constitution d'un Empire est pour les membres qui le composent un gage d'ordre, de sécurité et de stabilité.
Le fondement de l'Empire repose sur la solidarité financière, économique et militaire des territoires qui le composent.
L'Empire affirme son attachement aux valeurs de liberté, d'indépendance, de propriété individuelle et de paix.
L'Empire garanti la liberté de chaque territoire dans leur développement économique, financier et militaire.
L'Empire encourage l'extension territoriale et garanti la liberté pour chaque membre de coloniser des terres vierges ou des villes fantômes.
L'Empire proscrit les initiatives militaires individuelles à l'égard d'un territoire viable non membre de l'alliance.
Le fondement de l'Empire repose sur la solidarité financière, économique et militaire des territoires qui le composent.
L'Empire affirme son attachement aux valeurs de liberté, d'indépendance, de propriété individuelle et de paix.
L'Empire garanti la liberté de chaque territoire dans leur développement économique, financier et militaire.
L'Empire encourage l'extension territoriale et garanti la liberté pour chaque membre de coloniser des terres vierges ou des villes fantômes.
L'Empire proscrit les initiatives militaires individuelles à l'égard d'un territoire viable non membre de l'alliance.
- ARTICLE PREMIER -
ADHESION
L'adhésion d'un nouveau membre est décidée par l'Empereur. La participation active d'un candidat est un critère déterminant.
- ARTICLE DEUX -
LE SENAT IMPERIAL
Les membres de l'union sont sénateurs de plein droit et constituent le sénat impérial.
Les sénateurs peuvent se constituer en groupes politiques.
Le sénat impérial vote les lois de son initiative ou sur proposition de l'Empereur.
Le Sénat peut s'opposer à une décision de l'empereur à la majorité des 3/5ème de ses membres.
Le sénat élit le président du sénat.
Le président du Sénat coordonne l'action des sénateurs en matière législative.
Le sénat impérial peut à la majorité au moins des 3/5ème de ses membres déclarer la guerre, ou conclure un pacte.
Les sénateurs peuvent se constituer en groupes politiques.
Le sénat impérial vote les lois de son initiative ou sur proposition de l'Empereur.
Le Sénat peut s'opposer à une décision de l'empereur à la majorité des 3/5ème de ses membres.
Le sénat élit le président du sénat.
Le président du Sénat coordonne l'action des sénateurs en matière législative.
Le sénat impérial peut à la majorité au moins des 3/5ème de ses membres déclarer la guerre, ou conclure un pacte.
- ARTICLE TROIS -
L'EMPEREUR
Le fondateur est nommé Empereur.
Il est le garant des institutions impériales.
L'empereur dirige et coordonne la politique étrangère, de sécurité et de défense de l'empire.
Il préside et dirige le conseil impérial.
L'empereur arbitre les conflits internes et rend la justice.
Les sénateurs peuvent le saisir, collectivement ou individuellement, par courrier.
L'Empereur prononce les adhésion et exclusion de membres.
Après consultation du conseil impérial ou sur proposition de celui ci, l'empereur déclare les guerres, signe les traités et conclut les pactes.
Des circonstances exceptionnelles peuvent amener l'Empereur a décréter l'état d'urgence et à se saisir des pleins pouvoirs pour une durée limitée.
Le sénat met fin au pleins pouvoirs par un vote à la majorité absolues des suffrages exprimés.
Il est le garant des institutions impériales.
L'empereur dirige et coordonne la politique étrangère, de sécurité et de défense de l'empire.
Il préside et dirige le conseil impérial.
L'empereur arbitre les conflits internes et rend la justice.
Les sénateurs peuvent le saisir, collectivement ou individuellement, par courrier.
L'Empereur prononce les adhésion et exclusion de membres.
Après consultation du conseil impérial ou sur proposition de celui ci, l'empereur déclare les guerres, signe les traités et conclut les pactes.
Des circonstances exceptionnelles peuvent amener l'Empereur a décréter l'état d'urgence et à se saisir des pleins pouvoirs pour une durée limitée.
Le sénat met fin au pleins pouvoirs par un vote à la majorité absolues des suffrages exprimés.
- ARTICLE QUATRE -
LE CONSEIL IMPERIAL
Les leaders sont issus du sénat impérial et sont nommés par l'empereur en qualité de conseillers impériaux.
Ils perdent leur qualité de sénateur pour la durée de leur mandat de conseillers.
Ils forment le conseil impérial présidé par l'Empereur.
Le conseil impérial n'est responsable que devant l'empereur. Les conseillers sont révoqués par l'Empereur.
Le conseil impérial met en oeuvre la politique de sécurité et de défense de l'empire.
Les conseillers assure la diplomatie de l'empire sous la direction de l'Empereur.
Le conseil impérial formule des propositions auprès de l'empereur, l'assiste et le conseille.
Ils perdent leur qualité de sénateur pour la durée de leur mandat de conseillers.
Ils forment le conseil impérial présidé par l'Empereur.
Le conseil impérial n'est responsable que devant l'empereur. Les conseillers sont révoqués par l'Empereur.
Le conseil impérial met en oeuvre la politique de sécurité et de défense de l'empire.
Les conseillers assure la diplomatie de l'empire sous la direction de l'Empereur.
Le conseil impérial formule des propositions auprès de l'empereur, l'assiste et le conseille.
- ARTICLE CINQ -
COMMERCE
Les échanges commerciaux seront favorisés entre membres de l'empire.
- ARTICLE SIX -
FORUM
Chaque institution dispose d'un forum qui lui est dédié.
Tous les forum sont consultables par les membres.
Chaque membre est libre d'intervenir sur le forum dédié à l'institution à laquelle il appartient.
Le fait pour un membre d'intervenir sur un forum dédié à une institution à laquelle il n'appartient pas entraine des sanctions.
L'Empereur ne peut intervenir sur le forum du sénat Impérial que dans le cadre du dépôt d'un projet de loi.
Un forum est ouvert à tous les membres dans le cadre des plaintes et doléances adressées à l'Empereur.
Tous les forum sont consultables par les membres.
Chaque membre est libre d'intervenir sur le forum dédié à l'institution à laquelle il appartient.
Le fait pour un membre d'intervenir sur un forum dédié à une institution à laquelle il n'appartient pas entraine des sanctions.
L'Empereur ne peut intervenir sur le forum du sénat Impérial que dans le cadre du dépôt d'un projet de loi.
Un forum est ouvert à tous les membres dans le cadre des plaintes et doléances adressées à l'Empereur.
- ARTICLE SEPT -
EXCLUSION
L'exclusion d'un membre est prononcée par l'empereur.
- ARTICLE HUIT -
REVISION CONSTITUTIONNELLE
La révision de la constitution est proposée par l'empereur après avis du conseil impérial ou sur proposition de celui-ci.
Le Sénat peut à la majorité des 3/5ème de ses membres, engager une procédure de révision de la constitution.
La révision de la constitution est soumise au vote du Sénat et adoptée à la majorité des 3/5ème de ses membres.
Le Sénat peut à la majorité des 3/5ème de ses membres, engager une procédure de révision de la constitution.
La révision de la constitution est soumise au vote du Sénat et adoptée à la majorité des 3/5ème de ses membres.